Parlement australien (décrets)

Ici seront publiés les décrets australiens

Préambule : Eut égard à la situation économique de l’Australie, sont adoptées les mesures qui suivent.


Art I : Dans le jour suivant l’adoption de la présente loi, le gouvernement déclare fermés pour quatre jours les établissements bancaires pour toute opération autre que le retrait d’une somme par un particulier et suffisante pour sa subsistance quotidienne. Le montant exact du retrait autorisé est déterminé par le gouvernement.

Les établissements bancaires pourront être fermés quatre jours de plus si cela s’avérait nécessaire.

Art II : Les établissements visés à l’article Ier seront soumis à un examen portant sur leur solvabilité. Il sera également procédé à la préparation de la séparation des banque d’investissement et de dépôt.


Art III : Il est instauré une Commission fédérale à la finance et à la banque.

Art IV : La Commission a pour mission de rendre rapport au gouvernement sur l’état du secteur bancaire et financier.

Le rapport contient des informations pertinente sur l’état des établissement bancaires et financiers, il sera rendu public.

Art V : La Commission a libre accès à l’historique des échanges pratiqués sur le marché.

Elle s’assure de l’absence de délit d’initié dans les transactions.

Art I : est instituée une agence de curatelle économique à destination des particuliers.

Art II : cette agence interviendra lors de toute requête en justice portant sur la saisie des biens immobiliers d’un citoyen australien.

Elle examinera la situation du débiteur et cherchera à mettre en place un plan de rééchelonnement des paiement de manière à satisfaire tant l’établissement financier que le débiteur.

Art I : Est créée la Commonwealth depot bank

Art II : La CDB a statut d’entreprise publique.

Art III : La CDB fourni un compte à tous les employés de l’Etat ainsi que ceux des Provinces du Commonwealth.

Les salaires des employés de l’Etat seront déposés dans les livrets d’épargne de la CDB.



Art IV : Est créée l’Australian Investment Banking Group.

Art V : L’Australian Investment Banking Group est financée par les deniers publics
Art VI : l’AIBC finance, soutien et appuie des programmes gouvernementaux en matière industrielle et d’aide aux personnes.

L’AIC peut également financer des projets privés par appui sur présentation de dossiers pertinents.


Art VII : Est créée l’Australian Insurance Corporation.

Art VIII : L’AIC perçoit des primes d’assurance obligatoire des banques afin de garantir le recouvrement des dépôts des particuliers qu’elles perçoivent.

Art IX : Les épargnes sont garanties jusqu’à d’Australian £ 100 000 par le gouvernement.

Est accordée l'aide de £ 500 et 2000 PI à la manufacture d'armes légère de Lithgow afin de lui permettre de se doter de machines en vue de devenir le premier fournisseur de l'armée australienne en termes d'armes et de munitions et d'engins militaires légers, notamment les grenades à main et les mines terrestres. Mandat lui est accordé pour réaliser des prospections internationales en matière d'armement léger à caractère militaire si le gouvernement lui en fait la demande.

L'armée australienne recrutons ! Nous recrutons jusqu'à 5000 volontaires pour une carrière consacrée à la défense de la Patrie ! Les citoyens enthousiastes pourront également rejoindre la Citizen Military Force. Elle recrute jusqu'à 10 000 hommes.


Advance Australia Fair, God save the King !

Recrutement de 5 régiments d'infanterie et 10 régiments de milice. Total de 750 000 PI pour chaque tranche soit 1 500 000 PI.

L’Asie, même si elle semble calme, est en proie à des tourments certes lointain mais susceptibles de causer de menacer indirectement l’Australie par la compromission de ses voies traditionnelles d’approvisionnement en provenance d’Europe et des Etats américains. Certains fournisseurs traditionnels australiens, notamment européens, pourraient, eut égard aux récents résultats électoraux, devoir détourner une part substantielle de leur production à leur profit unique pour des raisons évidentes de sécurité. En pareil cas, l’approvisionnement australien en machines stratégiques tels les moteurs d’avions seraient compromis.

Le gouvernement australien propose aux entreprises suscitées la création d’une entreprise conjointe ayant pour but l’établissement d’une entreprise fédérale d’aviation. L’objectif de cette entreprise serait de fournir, notamment aux bailleurs de fonds, au gouvernement et à l’économie australienne toute entière des avions propres à assurer le transport de personnes, de marchandises et la défense du pays. Une telle entreprise bénéficierait de larges subventions gouvernementales, notamment afin de permettre l’établissement d’un pôle motoriste en Australie.

Cette entreprise serait enregistrée sous le nom de Commonwealth Aircraft Corporation.



Il est proposé à l’entreprise BHP de créer de manière conjointe une entreprise de sidérurgie australienne dont l’objectif serait de fournir les entreprises australiennes dans leurs entreprises.


Préambule : Soucieux de l’état de l’économie australienne le gouvernement propose aux chambres le projet de loi suivant, destiné à lutter contre l’enclavement des Provinces d’Australie et à faciliter le déplacement des citoyens australiens à la recherche de travail rémunéré ainsi qu’aux pères de famille souhaitant accomplir leur premier devoir.

Le réseau de transport australien s’est toujours développé de manière démocratique et dans le respect de la libre entreprise ainsi que du droit des provinces et localités de choisir le réseau ferroviaire de leur choix. Il en résulta d’importantes disparités en matière d’écartement des rails entre Etats. Cette politique de développement, souffrant d’un manque de coordination, amène à multiplication des frais d’équipement par les compagnies ferroviaires et à des transbordements fréquents de personnes et de marchandises au sein de l’Australie elle-même, causant des préjudices graves, compliquant l’accès pour les productions, notamment de denrées alimentaires, australiennes, aux marchés que constituent les villes et manufactures. Cette situation amène de nombreux opérateurs économiques à privilégier des biens importés.

Afin de permettre une meilleure circulation des biens et des personnes d’une part, et l’équipement des entreprises ferroviaires australiennes, d’autre part, le gouvernement propose donc les mesures suivantes ;

I : Il est adopté un standard d’écartement des rails pour toutes les liaisons inter-provinciales au sein du Commonwealth d’Australie.

Un tel écartement standard sera, ultérieurement, appliqué entre liaisons au sein des Provinces elles-même avec pour priorité l’adaptation au standard du Commonwealth les liaisons entre grandes villes d’une même Province.

II : Il est institué une agence ferroviaire australienne sous le nom de Australien Roads and Railroads Agency.

III : L’agence ferroviaire instituée en vertu de l’article II aura pour mission d’une part d’encourager lorsque cela sera possible et économiquement souhaitable la fusion de compagnies ferroviaires existantes au sein des provinces et d’autre part à fournir aux compagnies ferroviaires un service de commandes centralisé de machine outils d’importance telles les locomotives, systèmes de communication ou toute autre infrastructure ou machine demandant, à l’échelle d’une compagnie, des frais substantiels.

En outre, l’agence aura pour mission de servir de soumissionnaire dans le cadre de marchés publics à la création de grandes routes selon un plan adapté avec celui de l’aménagement de voies ferrées.

IV : Les premières entreprises d'harmonisation de l'écartement des rails viseront d'abord les zones les plus peuplées du pays à savoir le Sud-Ouest puis s'orienteront afin de relier l'Ouest du Commonwealth au Victoria et à la Nouvelle-Galle du Sud afin de lui permettre d'avoir accès aux entreprises de l'Est ainsi qu'à ses centres urbains. L'Ouest gagnerait également la possibilité de réellement devenir la porte ouverte de l'Australie vers l'Océan Indien et au-delà, l'Europe. Les conséquences en terme de développement seront ici insoupçonnées.

Il sera procédé par tranches de travail afin de soulager le budget fédéral cependant les mesures et tracés devront être réalisés le plus vite possible afin de permettre la meilleure planification de la modernisation du réseau.




Il est demandé un devis portant sur des partenariats entre des entreprises privées et les universités australiennes, en particulier leurs départements de botaniques, de géographie, et de géologie. Ces partenariats auront pour but de réaliser des expéditions dans l'Outback et l'Ouest du pays afin d'y faire l'inventaire des ressources naturelles du pays et de son écosystème. Enfin des cartes très précises devront être réalisées.

Un devis séparé est demandé pour le nouveau grand protectorat australien de Papouasie-Nouvelle Guinée et des îles Salomon. Plusieurs missions pourraient être envoyées dans ces régions et archipels.

Les actionnaires sont intéressés. Quel apport les gouvernements de Canberra, Melbourne et Sydney seraient-ils prêts à faire?

L'émergence d'une véritable pôle sidérurgique comprenant à terme recherche et développement dans un contexte de relance industrielle axée sur les transports en Australie, le développement indirect des infrastructures minières, notamment en raison des accords avec le reste du Commonwealth et la réorganisation prochaine de la RAN devraient accorder à l'entreprise un carnet de commande valant un apport conséquent. Présentement les gouvernements seraient disposer à apporter 300 000 PI au projet.

Tous les projets sus-mentionnés sont donc lancés par les autorités.

Il est proposé à Imperial Chemical Industries of Australia and New Zealand un partenariat avec le gouvernement australien.

Le gouvernement désirerait développer davantage l'extraction de matériaux propres à la chimie par une stimulation de la demande, notamment par le biais de l'accroissement de la qualité des produits. Le gouvernement aimerait viser quatre domaines particuliers à interpréter comme étant des coopérations distinctes. Au regard du caractère binational de la filiale, le gouvernement néo-zélandais est averti de la démarche. Le quatrième est laissé à sa discrétion mais le gouvernement australien ne se formalisera pas si le gouvernement de Nouvelle-Zélande venait à le considérer comme étant secondaire eut égard à l'orientation de son industrie.

1) Les explosifs. Tant civils que militaires, les explosifs de qualités sont déjà produits en Australie, l’émergence d’une gamme encore supérieure achèvera de créer un label international propre à mettre une large partie de cette industrie à l’abri des crises économiques, y compris pour les gammes basses !

2) La chimie appliquée à la médecine. Il s’agirait ici de mettre en place une coopération tripartite entre le gouvernement, l’entreprise et le corps des pharmaciens et médecins afin de promouvoir la recherche scientifique en matière de médicaments. La production de produits pharmaceutiques en Australie aurait en outre le mérite de permettre aux producteurs de bénéficier d’un marché privilégié en Australie, en Nouvelle-Zélande et peut-être bien en Indonésie également ainsi que dans les colonies de Malaisie.

3) La chimie appliquée à l'agriculture. Coopération visant à améliorer la qualité des phosphates afin d’accroître le rendement de l’agriculture australienne et néo-zélandaise.

La chimie appliqué à l'audiovisuel. Le gouvernement cherche ici à promouvoir un secteur qui a manifesté de l’avenir comme le constatent les dernières actualités en provenance d’Allemagne. Le secteur des pellicules à destination des particuliers et des cinéma est un plein boum ou sera manifestement appelé à le devenir. Outre la promotion d’une industrie cinématographique à laquelle Imperial Chemical sera susceptible d’être assimilée


Médecine


Sur un plan plus général, le gouvernement souhaite de manière générale promouvoir la science médicale tant que matière de recherche fondamentale qu’appliquée afin de développer un pôle d’expertise au moins de rang asiatique. On vise en premier lieu les soins de santé en matière gynécologique.

Le capital obtenu par Holden serait réparti de la manière suivante :
Soit 250 000 PI et £ 15 000 :

100 000 PI + £ 6000 : Construction de voitures, tracteurs et camions
100 000 PI + £ 6000 : Entrée dans la construction navale par la modernisation
50 000 PI + £ 3000 : Recherche et développement en matière moteur. On vise un accroissement de performance des moteurs diesel mais aussi à produire des moteurs de navire fiables.


Afin de stimuler l'économie et les communications, le gouvernement a décidé de subsidier la création d'aérodromes en Australie. Il en bâtira donc à Perth, Hobart, Adelaïde, Darwin, Melbourne, Canberra, Sydney et Brisbane, soit six. À raison de 2000 PI par aérodrome ceci nous fait 16 000 PI.

L’on propose aux néo-zélandais de placer des installations de production d’explosifs militaires et de produits médicaux en Nouvelle Zélande à la mesure des besoins actuels des forces armées néo-zélandaises. Le gouvernement néo-zélandais comprendra certainement qu’eut égard à sa zone de responsabilité mandataire et à l’immensité de l’Australie, le Commonwealth peut difficilement se passer d’une production sur son sol, ne serait-ce que pour des raisons logistiques.

Il est demandé le coût de la modernisation du port de Perth afin d’en faire une vraie plate-forme tournée vers l’Océan indien.

Il est demandé le coût de la création d’une base aéronavale à Darwin. Une telle base devrait pouvoir servir de QG permanent à une flotte importante du Commonwealth britannique.


Projet de développement de la Papouasie-Nouvelle Guinée et des îles Salomon.

Préambule : Le mandat australien est vaste, il porte sur plusieurs îles au climat tropical susceptibles d’apporter des ressources bénéfiques à l’Australie d’une part, et permettre à l’insertion économique et civilisationnelle des populations locales d’autres part.

Le présent projet gouvernemental a pour objectif de permettre le développement le plus libéral possible du territoire confié par mandat afin à terme de le mener vers l’indépendance.

Le gouvernement propose la création d’une entreprise spécifiquement chargée du développement du territoire confié à mandat, l’Australian Trading Company for Oceania (ATCO). Le capital de l’entreprise serait composé à raison de 40% par le gouvernement, 30 % par Orient Line, compagnie maritime et à raison de 30% par le capital volant provenant d’actionnaires australiens et néo-zélandais. L’entreprise ne pourrait en aucun cas être détenue par des capitaux non australiens à moins que le gouvernement ne déroge à cette interdiction légale en faveur d’une entreprise établie au sein du Commonwealth. Le capital de l’entreprise serait à déterminer en fonction des besoins liés aux deux premières tranches du développement du territoire mandataire. Selon les besoins une émission d’obligations convertibles avec droit de préemption des personnes physiques et morales déjà actionnaires serait réalisée à brève échéance.

Le développement du territoire mandaté se ferait en quatre étapes :

1)
- Constructions de ports civils et militaires à Port Moresby, Wewak, Simpson Harbor, Bougainville et Guadalcanal.

- Constructions aéroport civils et militaires à Cairns (Queensland), Port Moresby, Rabaul, Bougainville et Guadalcanal. (soit 20 000 PI). 


2)
-Etablissement d’un plan de développement agricole concentré sur la production de sucre, de thé, de café, de noix de coco, de caoutchouc, bois, huile de palme et denrées alimentaires.

-Promotion de la pèche par une politique de rachat aux plus petits producteurs d’une part et au développement de piscicultures d’autres part.

-Recherche active en matière minière. Volet de prospection associant toute les entreprises minières australiennes ainsi que des acteurs pétrolifères du Commonwealth. 


3) Développement de l’infrastructure routière et ferroviaire lorsque le terrain et les nécessités économiques le permettront. 


4) Une étude est également commandée. Il s‘agit de déterminer dans quelle mesure la main d’œuvre australienne disponible serait ou ne serait pas capable de fournir le travail demander pour des raisons de disponibilités. Auquel cas l’on ferait appel à de la main d’œuvre d’origine indienne, notamment en Papouasie où la densité de population est faible, contrairement aux îles, notamment Salomon, beaucoup plus peuplées. 

Si usage de travailleurs indiens il devait avoir lieu, de strictes mesures de respect de conditions sociales et hygiéniques décentes devraient être d’application cela afin d’éviter la propagation des activités du parti du congrès parmi les population du territoire mandataire. Une concertation sociale devra être mise en place si elle est souhaitée. Enfin programmes scolaires adaptés et éducation civique devront également être mis en place afin de pallier toute penser subversive et s’assurer l’attachement des populations locales et déplacées. Une telle mesure permettrait en outre de fidéliser la population, y compris en cas d’invasion.

L'on cherchera donc à recruter une vingtaine de milliers de travailleurs indiens. Sous contrat. Ceux qui le désirent pourront emmener leurs familles avec eux et bénéficieront à terme d'un logement en propriété.

Sont engagées les dépenses relatives à la recherche et l'industrie chimique : 1M de PI et 1.000$

Sont engagées les dépenses relatives à la recherche médicale : 80.000 PI et 800$

Sont engagées les dépenses relatives au port de Perth : 500.000 PI et $750

Sont engagées les dépenses relatives à la base aéronavale de Darwin : 75.000 PI et $800.

Afin de renforcer le système de défense de l'Australie sont commandées à la CAC trois escadrons de chasseurs et un escadron de bombardiers légers.
Soit :

=> 3 escadrilles de chasse. Service en mars 1934
-Achat : 450 000 PI
=> 1 escadrille de bombardiers légers. Service en septembre 1934
-Achat 225 000 PI

total dépenses : 2 330 000 PI + £ 3350

Commonwealth of Australia a écrit:L'on cherchera donc à recruter une vingtaine de milliers de travailleurs indiens. Sous contrat. Ceux qui le désirent pourront emmener leurs familles avec eux et bénéficieront à terme d'un logement en propriété.

Il est demandé une évaluation du coût de modernisation des trois unités suivantes :
HMAS Brisbane (cr. le. obsolète)
HMAS Penguin (cr. le. obsolète)
HMAS Anzac (cr. le. obsolète)

L'ordre de décommission des HMAS Success des Tasmania est confirmé.

Le programme de développement du territoire mandataire est arrêté comme suit :

Sont rajoutés à la première tranche d'aménagement :
-Constructions de ports civils et militaires à Port Moresby, Wewak, Simpson Harbor, Bougainville et Guadalcanal. (soit 20 000 PI).

-Constructions aéroport civils et militaires à Cairns (Queensland), Port Moresby, Rabaul, Bougainville et Guadalcanal. (soit 20 000 PI).

Première tranche d’aménagement : 3 M PI + £ 3000

Seconde tranche d’aménagement ( sera payé en 1934) : 3 M PI + £ 3000

Troisième tranche d’aménagement (sera payé en 1935) : 4 M PI + £ 4000


Sont engagés 20 000 travailleurs indiens : 18.000 PI et $500



=> 3 058 000 PI + £ 3500


Est également ordonnée la modernisation des navires de guerre suivants :
HMAS Brisbane (cr. le. obsolète) > 15 000 PI
HMAS Penguin (cr. le. obsolète) > 15 000 PI
HMAS Anzac (cr. le. obsolète) > 15 000 PI

En outre, les navires de guerre qui suivent recevront des équipements adaptés et modernisés :

HMAS Australia (cr. lrd) (cpt. Frederic C. Bradley) > 5 000 PI
HMAS Camberra (cr. lrd) (navire-amiral; cntr.am. Robin C. Daglish) > 5 000 PI
HMAS Adelaide (cr. le) > 5 000 PI
HMAS Tattoo (dest.) > 5 000 PI
HMAS Stalwart (dest.) > 5 000 PI

=> 70 000 PI

Suventionnement de Holden en PI. Modernisation du chantier naval de Melbourne et appui pour la dotation de machines-outil

=> 300 000 PI + £ 200

Rééquipement de l’armée en fournitures modernes dont des appareils TSF, l'on tend vers une motorisation la plus complète possible des bataillons professionnels :

=> 20 000 PI

Sont instaurées les subventions suivantes :

Holden : Recherche moteurs et techniques : £ 100
Commonwealth Aircraft Corporation : Recherche moteur : £ 100
BHP - Australian Steel : Amélioration de la qualité de l’acier : £ 100
Facultés de Médecine d’Adelaïde et Brisbane : Recherche tous azimuts, axé sur préventions des maladies et baisse du taux de mortalité infantile : £ 200

=> £ 500

Dans une politique de modernisation de la RAN, le gouvernement commissionne auprès des chantiers Holden de Melbourne deux divisions et demi de navires légers (HJ : vedettes et mouilleur de mines ne représente que 0,5 unités légères, je passe donc à trois) ainsi que deux destroyers afin de remplacer les deux qui sont décommissionés. Leurs noms seront HMAS Spear et Spartan. Enfin un régiment d'infanterie Papoue sera recruté en Nouvelle Guinée afin de pourvoir à la défense et au maintien de l'ordre de l'île. Il sera entretenu par les ressources du territoire mandataire. Il sera commandé par des officiers australiens, sont regimental sergeant-major sera dans un premier temps australien également.

=> 2,5 bâtiments légers : 450 000 PI
=> 2 destroyers : 600 000 PI
=> 1 régiment d'infanterie papoue : 150 000 PI
Soit : 1 200 000 PI



Total dépenses : 4 648 000 PI + £ 4200

Est votée la modernisation du port de Sydney. Elle consistera en l'acquisition de nouvelles grues, de nouveaux bassins, et d’une modernisation des entrepôts, notamment les grands frigos destinés à conserver la viande en l’attente de chargement. L’on y construira également un terminal pétrolier moderne et une raffinerie, plus en arrière. Un service de déchargement ferroviaires sera également mit sur pied ou modernisé.

Le tout pour la somme dérisoire et ô combien prometteuse de 300 000 PI et £ 1000.

Est également financé à raison de 63 000 PI et £ 500 l’installation en partenariat avec des producteurs privés s’ils le sont intéressés, de grands studios de cinéma destinés à appuyer une industrie cinématographique déclinante du fait de la concurrence américaine. Le gouvernement cherche à attirer les investissements en avançant notamment les terrains en australie où l’ensoleillement facilitant le tournage est idéal. La main d’oeuvre, éduquée et bien formée est en mesure de fournir un excellent travail technique et artistique. Enfin ceci a également pour objectif de soutenir le milieu du spectacle et de l’art qu’il s’agisse d’acteurs, de peintres et dessinateurs (affiches, décors) etc.

Les deux décrets si dessus sont suspendus.

Est par conte validée le soutien en PI à Qantas. Soit 16 000 PI

Est financé à raison de 157 500 PI et £ 500 l’installation en partenariat avec des producteurs privés s’ils le sont intéressés, de grands studios de cinéma destinés à appuyer une industrie cinématographique déclinante du fait de la concurrence américaine. Le gouvernement cherche à attirer les investissements en avançant notamment les terrains en Australie où l’ensoleillement facilitant le tournage est idéal. La main d’oeuvre, éduquée et bien formée est en mesure de fournir un excellent travail technique et artistique. Enfin ceci a également pour objectif de soutenir le milieu du spectacle et de l’art qu’il s’agisse d’acteurs, de peintres et dessinateurs (affiches, décors) etc.

Le projet vise aussi à financer indirectement une presse internationale australienne par la fourniture de moyens techniques importants tels des caméras et appareils photos



HJ : je réactive donc le décret cinoche parce que les ventes de bateaux rouillés m'ont données des sous...

Problèmes comptables. Pas de construction de 2 destroyers, pas de recrutement d'infanterie papoue, pas de financement du cinéma, pas de subvention à Holden (à hauteur de 300 000 PI...). les PI engagés dans la construction d'une base aéronavale à Darwin sont réduits de 75 000 à 50 500.